Conditions d'utilisation et de vente.
Ce que vous pouvez attendre du service, et ce que nous attendons de vous.
Projet de texte, à relire juridiquement avant le lancement. Les passages entre crochets restent à compléter.
Qui nous sommes
Le service Tramme est proposé par [IDENTITÉ DU VENDEUR : nom, forme juridique, adresse, contact].
Le service
Tramme est un éditeur de motion design en ligne et sur le bureau, et une plateforme : un compte, un espace personnel, des projets publics ou privés, une galerie de la communauté, et des services que nous faisons tourner (stockage, hébergement, IA prête à l'emploi, export cloud). Les applications, le moteur et l'atelier sont disponibles sans compte, avec les règles de l'offre Basic.
Les offres et le paiement
Basic est gratuit. Plus coûte 12 € par mois ou 10 € par mois facturé à l'année ; Pro coûte 35 € par mois ou 29 € par mois facturé à l'année. Les prix sont en euros. Le contenu de chaque offre est celui de la page des tarifs. Le paiement est traité par [REVENDEUR DE RÉFÉRENCE : Paddle ou Lemon Squeezy, à décider], qui vend l'offre en son nom ou au nôtre selon le cas [À PRÉCISER].
Les crédits
Les crédits inclus dans une offre se renouvellent chaque mois et paient l'IA que nous faisons tourner pour vous. [Report des crédits non utilisés : À PRÉCISER.] Vous pouvez aussi brancher votre propre clé de fournisseur, dans toutes les offres : le fournisseur vous facture alors directement.
Résilier et rembourser
Vous pouvez résilier à tout moment depuis votre espace ; l'offre court jusqu'à la fin de la période payée. [Droit de rétractation et remboursements : À PRÉCISER selon le droit applicable et le revendeur de référence.]
Ce que vous publiez
Vos projets sont à vous. En publiant un projet, vous nous autorisez à l'afficher publiquement, avec sa vidéo, sur le site et dans la galerie, et, si vous le permettez, à ce que d'autres le copient pour s'en servir. Vous pouvez dépublier un projet à tout moment. Ne publiez rien que vous n'avez pas le droit de publier. Nous pouvons retirer un projet public qui enfreint ces conditions ou la loi.
Le filigrane
Les films exportés portent le logo Tramme dans un coin : toujours avec Basic, par défaut avec Plus et Pro qui peuvent le retirer dans les réglages. Sans compte, ainsi que dans l'application de bureau et la CLI tant qu'elles ne peuvent pas se connecter à un compte, les règles de Basic s'appliquent.
Usages interdits
N'utilisez pas le service pour du contenu illégal, pour porter atteinte à autrui, pour attaquer ou surcharger le service, ni pour contourner les limites de votre offre.
Le logiciel
Le code de Tramme est sous Functional Source License, distincte de ces conditions : elle gouverne l'usage du code, ces conditions gouvernent l'usage du service que nous hébergeons.
Responsabilité et modifications
[Limites de responsabilité, disponibilité du service, modification des conditions et des prix, droit applicable et juridiction compétente : À PRÉCISER.]